Comme dans bien des domaines, la Révolution française est venue bousculer le domaine de l’archivage. Dans l’Ancien régime, chaque institution conservait ses propres documents, mais progressivement elles disparaissent toutes. La décision est alors prise de remettre l’ensemble des archives aux services de l’Assemblée nationale, alors devenues Archives nationales.
En 1794, la Convention précise leur rôle et institue un « dépôt central » des Archives nationales et le principe de « libre consultation ». Mais les révolutionnaires réalisent qu’une telle concentration parisienne est ingérable. C’est là qu’est promulguée la loi fondatrice du 5 brumaire an V (1796), qui instaure un service d’archives dans chaque chef-lieu de département, ancêtre de la « préfecture ». Et ce, six ans après la création des 83 départements.
Un réseau d’archives sans pareil dans le monde
La loi organise le rassemblement au chef-lieu de chaque département des titres et papiers acquis à la République, afin d’organiser leur conservation et leur classement. Les services doivent faire le tri entre ce qui doit être conservé et ce qui doit être détruit en fonction des intérêts de l’État et des départements.
Comme les Archives nationales, elles ont aussi à charge de recueillir les documents issus des nouvelles assemblées et administrations pour en assurer la conservation au bénéfice des administrations et des administrés.
À l’époque, on salue la création d’un réseau d’archives sans pareil dans le monde. Il apparaît moderne et devient une « œuvre législative sans équivalent ». La Révolution a accompli le grand dessein d’« assurer et perpétuer une mémoire à la nation ».
Depuis, les Archives départementales ont changé. Elles sont placées, depuis l’entrée en vigueur de la loi du 22 juillet 1983, sous l’autorité du Président du Département, même si elles demeurent sous le contrôle scientifique et technique de l’État. Elles regroupent de nos jours des documents aussi bien publics que privés.
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